Dentelles

« Arsenic et vieilles dentelles » …

Oublions l’arsenic … vous savez sans doute que Martine AUBRY travaille actuellement à l’Ecomusée pour faire revivre le fonds de dentelles, en prévision de la réouverture d’une salle qui leur sera entièrement consacrée. Aussi nous faisons appel à vous dans le cas où vous posséderiez encore quelques « trésors » de broderie ou de filet dont vous désirez vous séparer, nous serions heureux de les examiner avec vous. Merci de prendre rendez-vous au 03.84.49.52.50.

RGPD

Depuis le 25 mai 2018, la Commune doit se mettre en conformité avec le Règlement Général européen de la Protection des Données (RGPD).

Le RGPD, unifie et garantit le droit à la protection des données personnelles et la libre circulation de ces données.

Il est axé autour de trois principes : la responsabilisation, la protection des données dès la conception et la transparence.

Dans l’exercice de leurs missions, les différents services municipaux collectent certaines de vos données personnelles comme votre état civil, votre situation matrimoniale, la composition de votre famille, votre adresse postale, vos numéros de téléphone fixe et mobile, votre adresse mail, des informations sur votre habitation, vos consommations d’eau et dans de rares cas vos coordonnées bancaires ou des informations sur votre situation financière.

Nous vous informons que la collecte, le traitement et la conservation des données personnelles se fait dans la stricte nécessité de la continuité du service public et répond à des obligations légales ou réglementaires.

La collecte des données personnelles s’appuie sur la base juridique des intérêts légitimes de la Commune (article 6 du RGPD). Les données de santé collectées sont soumises à votre consentement explicite (article 9 du RGPD).

Les destinataires sont, dans la limite de leurs attributions respectives et suivant les finalités : le personnel communal, les sous-traitants prestataires de logiciel (Berger Levrault, Opéris…), d’autres administrations (Mairies, Préfectures…), les services sociaux ou travailleurs sociaux soumis au secret professionnel (dans ce cas vous êtes personnellement informé de la démarche).

Seuls les destinataires dûment habilités peuvent accéder aux informations nécessaires à leur activité.

Les données personnelles ne sont pas transmises à des acteurs commerciaux ou publicitaires.

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez des droits suivants : droit d'accès, de rectification, droit d’effacement des données à caractère personnel, droit à la limitation du traitement, droit d’opposition au traitement, droit à la portabilité des données.

Un délégué à la Protection des Données se tient à votre disposition pour toutes questions ou réclamations concernant vos données personnelles.

Délégué à la Protection des Données

Mairie de Fougerolles-Saint-Valbert

1 Place de l’Hôtel de Ville

FOUGEROLLES

70220 FOUGEROLLES-SAINT-VALBERT

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AVIS

La Mairie sera exceptionnellement fermée

Lundi 31 décembre 2018 .

 Réouverture

Mercredi 02 Janvier 2019 à 8h00

En cas d'urgence, contacter le 

06 30 02 97 82

conseil

Le Conseil Municipal se réunira le

Vendredi 4 janvier 2019 à 20 heures

 

ORDRE DU JOUR

      • N°2019-01-01 : Installation du Conseil Municipal de la commune nouvelle Fougerolles-Saint-Valbert - ordre du tableau
      • N°2019-01-02 : Election du Maire de la commune Fougerolles-Saint-Valbert
      • N°2019-01-03 : Détermination du nombre d’adjoints
      • Création de la mairie annexe de la commune déléguée Saint-Valbert
      • N°2019-01-04 : Election des Adjoints
      • N°2019-01-05 : Création de la commune déléguée de Saint-Valbert
      • N°2019-01-06 : Création de la mairie annexe Saint-Valbert
      • N°2019-01-07 : Election du Maire délégué
      • N°2019-01-08 : Conseil de commune déléguée
      • N°2019-01-09 : Désignation des conseillers délégués
      • N°2019-01-10 : Délégation de pouvoirs et de signatures au Maire
      • N°2019-01-11 : Désignation des membres de la Commission d’Appels d’Offres
      • N°2019-01-12 : Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
      • N°2019-01-13 : Constitution des commissions municipales
      • N°2019-01-14 : Désignation des délégués auprès d’organismes
      • N°2019-01-15 : Désignation des représentants à la communauté de communes de la Haute-Comté
      • N°2019-01-16 : Indemnités des Elus
      • N°2019-01-17 : Création du tableau des effectifs
      • N°2019-01-18 : Autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement
      • N°2019-01-19 : Adhésion au service de médecine préventive du CDG70
      • N°2019-01-20 : Adhésion au service de missions temporaires du CDG70
      • N°2019-01-21 : Adhésion au contrat groupe statutaire
      • N°2019-01-22 : Adhésion au service d’accompagnement en gestion de l’absentéisme du CDG70
      • N°2019-01-23 : Mise en place du plan annuel de prévention
      • N°2019-01-24 : Prévention des risques professionnels
      • N°2019-01-25 : Participation communale à la protection complémentaire des agents
      • N°2019-01-26 : Adhésion au CNAS
      • N°2019-01-27 : Autorisation d’encaissement de dons
      • N°2019-01-28 : Autorisation d’encaissement de chèques
      • N°2019-01-29 : Paiements des heures supplémentaires et complémentaires
      • N°2019-01-30 : RIFSEEP
      • N°2019-01-31 : Astreintes
      • N°2019-01-32 : Remboursement des frais de déplacements
      • N°2019-01-33 : Centre Communal d’Action Sociale
      • N°2019-01-34 : Demandes de d’aides financières au titre du LEADER pour la création d’une aire de covoiturage et d’une aire de camping-cars
      • N°2019-01-35 : Soutien aux sapeurs-pompiers de France – Directive Européenne du Temps de Travail
      • N°2019-01-36 : Approbation d’une convention entre la commune de Fougerolles-Saint-Valbert et la commune du Val d’Ajol pour la vente de l’eau
      • N°2019-01-37 : Approbation d’une convention de partenariat avec l’Ecole Départementale de Musique
      • N°2019-01-38 : Renouvellement de la certification PEFC
      • N°2019-01-39 : Attribution d’une subvention à l’Association des Amis de l’Ecomusée
      • N°2019-01-40 : Avances de Trésorerie du budget principal aux budgets annexes
      • N°2019-01-41 : Application du plan comptable M49 déployé pour les services des eaux et de l’assainissement
      • N°2019-01-42 : Adhésion à l’Agence Départementale Ingénierie 70

                                               Informations et questions diverses

Ouverture de la Mairie

Exprimez-vous sur vos doléances et propositions

Samedi 8 décembre 2018
De 9h à 11h
 

 

Don de Plasma

Jeudi 06 septembre 2018

de 16h à 19h30

Salle des Fêtes de Fougerolles

Urne vote France svg
Révision des listes électorales
 
 
 

 

La Commune recherche des bénévoles qui pourraient être des " référents " de leur quartier.

Les personnes intéressées peuvent remplir le bulletin d'inscription et le retourner en Mairie

 

La municipalité souhaite s’engager dans le champ de la prévention et de la tranquillité publique en partenariat avec la Gendarmerie Nationale, dans le but de renforcer la solidarité de voisinage et de diminuer le sentiment d’insécurité.

Ce dispositif de participation citoyenne est une démarche partenariale et solidaire qui a été instaurée pour la première fois en 2006. La démarche de participation citoyenne consiste à sensibiliser les habitants d’une commune ou d’un quartier en les associant à la protection de leur propre environnement.

Mis en place dans les secteurs touchés par les problématiques de cambriolages, ce dispositif encourage la population à adopter une attitude vigilante et solidaire ainsi qu’à informer les forces de l’ordre de tout fait particulier.

Il n’a pas vocation à se substituer à l’action de la Gendarmerie.

Il complète les autres actions de prévention de la délinquance susceptibles d’être conduites au sein de la commune (opération tranquillité vacances, opération tranquillités séniors, réunions de sensibilisation, développement de la vidéoprotection…)

 

SERVICE URBANISME

Nous rappelons qu'en

raison de la forte affluence de dossiers et afin d’assurer un bon traitement des demandes, le service « Urbanisme » vous recevra désormais uniquement sur rendez-vous.

Merci de bien vouloir prendre contact avec Mme BRICE au 03.84.49.68.42.

Nous vous remercions de votre compréhension.

 

 

Liens utiles

Plan interactif

Mairie de Fougerolles

1, place de l'hotel de ville
70220 FOUGEROLLES

03.84.49.13.92

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