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Conseil Municipal

Jeudi 09 Novembre 2017

20h00 en Mairie

ORDRE DU JOUR

 

  • N°2017-05-01 : Installation d’un nouveau conseiller municipal

  • N°2017-05-02 : Modification des commissions municipales

  • N°2017-05-03 : Désignation d’un conseiller communautaire au sein de la Communauté de Communes de la Haute Comté

  • N°2017-05-04 : Assiette, dévolution et destination des coupes de bois de l’année 2018

  • N°2017-05-05 : Affouages

  • N°2017-05-06 : Demande d’application du régime forestier sur la parcelle A n°1270

  • N°2017-05-07 : Admission en non-valeurs 2017

  • N°2017-05-08 : Services des eaux et de l’assainissement : effacements de dettes

  • N°2017-05-09 : Service des eaux : Redevance pollution – Année 2014 – Décision modificative

  • N°2017-05-10 : Service des eaux : Reprise de subventions – Décision modificative

  • N°2017-05-11 : Indemnité de Conseil au Receveur Municipal

  • N°2017-05-12 : Prise en charge de travaux au cimetière communal

  • N°2017-05-13 : Location d’un véhicule à titre gratuit

  • N°2017-05-14 : Subvention pour un voyage scolaire des élèves fougerollais de l’école St Joseph

  • N°2017-05-15 : Subvention à l’école de Fougerolles le Château pour une sortie pédagogique

  • N°2017-05-16 : Tarifs communaux 2018

  • N°2017-05-17 : Tarif 2018 : eau et assainissement

  • N°2017-05-18 : Révision du tarif de réouverture d’un compteur d’eau et détermination d’un tarif pour l’ouverture et la fermeture des compteurs

  • N°2017-05-19 : Instauration d’un tarif pour les déplacements non justifiés pour les redevables du service des eaux

  • N°2017-05-20 : Convention de dépôt d’œuvre d’art appartenant au FRAC FRANCHE-COMTE en Mairie et à l’Ecomusée du Pays de la Cerise

  • N°2017-05-21 : Convention de mise à disposition de locaux pour le RPAM

  • N°2017-05-22 : Convention avec la Fondation 30 millions d’amis pour la stérilisation et l’identification d’une population de chats errants

  • N°2017-05-23 : Renouvellement d’une convention d’occupation du domaine privé de la commune au profit des consorts SIMONIN-BALLET

  • N°2017-05-24 : Approbation de la modification des statuts du SIED70

  • N°2017-05-25 : Motions de soutien l’Association des Maires Ruraux de France sur « l’adoption d’une Loi en faveur des communes et de la ruralité »

  • N°2017-05-26 : Motion des élus de montagne pour le maintien des compétences EAU et ASSAINISSEMENT dans les communes de montagne qui le souhaitent

  • Informations et questions diverses


 

Liens utiles

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Mairie de Fougerolles

1, place de l'hotel de ville
70220 FOUGEROLLES

03.84.49.13.92

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